Restaurant La Maison

Mentions légales

L'établissement

Raison sociale : RLM Cognac

Siège social : RLM Cognac – 1 rue du 14 juillet – 16100 Cognac

RCS : 877 552 117 00021

Forme Juridique : SAS

TVA Intracom : FR 24 877 552 117

Téléphone : 05 45 35 21 77

Email : lamaison[at]hfpc.fr

Responsable de publication

Amaury Legrand

Hébergeur

1&1 Ionos
7 Place de la Gare, 57200 Sarreguemines
Téléphone : 09 70 80 89 11

Liens hypertexte

Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d’autres sites que le présent site. Le Restaurant La Maison n’exercent aucun contrôle sur les contenus des dits sites et se dégage de toute responsabilité dans le cas où le contenu des dits sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

Propriété intellectuelle

En accord avec les lois régissant la propriété des droits littéraires et artistiques ou autres droits similaires, tous les éléments, marques, dénominations, photographies, dessins, modèles, logos, graphiques, codes couleurs, etc. se trouvant dans le présent site sont la propriété exclusive des entités concernées du Restaurant La Maison. La reproduction ou l’utilisation de tout ou partie de ces éléments est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdites. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle, sauf autorisation préalable et écrite du Restaurant La Maison.

Démarchage téléphonique

Vous avez la possibilité de vous inscrire sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique Bloctel depuis le site https://conso.bloctel.fr

Règlement en ligne des litiges

Retrouvez ci dessous le lien électronique vers la plateforme de règlement en ligne des litiges :
https://commission.europa.eu/about-european-commission/departments-and-executive-agencies/justice-and-consumers_en?event=main.home2.show&lng=FR